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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
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M-FIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

M-FIX
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3579830
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2018
M-FIX de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque M-FIX

Déposée le 4 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « M-FIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-FIX est expirée depuis le 4 juin 2018.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , FIXALOCK , PRECIFIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO , FOREFIX


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin - 69007 - LYON - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494435 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639006 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Agrafes d'ostéosynthèse ; articles orthopédiques notamment agrafes à mémoire de forme ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaire, notamment appareils et instruments pour la chirurgie orthopédique ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels, matériel de suture ; les produits précités étant tous relatifs au traitement de la main, des articulations du bras (poignet, coude, épaule), du pied et de la cheville.